Déposée par voie électronique le 25 août 2014 par monsieur MARC HOURI et monsieur FABRICE ABITBOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Les déposants sont monsieur MARC HOURI domicilié(e) 1, RESIDENCE BELLE VUE DU FORT, ROUTE DU FORT FLEUR D EPEE - 97190 - LE GOSIER - France et monsieur FABRICE ABITBOL domicilié(e) 23 RUE JEAN PIERRE TIMBAUD - 94700 - MAISONS ALFORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC HOURI domicilié(e) 1, RESIDENCE BELLE VUE DU FORT, ROUTE DU FORT FLEUR D EPEE - 97190 - LE GOSIER - France.
La marque ROYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MARC HOURI - 1, RESIDENCE BELLE VUE DU FORT, ROUTE DU FORT FLEUR D EPEE - 97190 - LE GOSIER - France
M. FABRICE ABITBOL - 23 RUE JEAN PIERRE TIMBAUD - 94700 - MAISONS ALFORT - France
M. MARC HOURI - 1, RESIDENCE BELLE VUE DU FORT, ROUTE DU FORT FLEUR D EPEE - 97190 - LE GOSIER - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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